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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.C.A. HYGIENE PRODUCTS Consumer Tissue
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
S.C.A. HYGIENE PRODUCTS SA Consumer Tissue, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1525996
Date de dépôt :
25/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2009
Marque en couleurs, figurative de S.C.A. HYGIENE PRODUCTS Consumer Tissue

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) S.C.A. HYGIENE PRODUCTS Consumer Tissue auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.C.A. HYGIENE PRODUCTS Consumer Tissue domicilié(e) 41, rue de Wattignies, 75012 PARIS (dossier no 2135980) - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 350 084 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2135980) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525996.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 16 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 25 avril 2009.

S.C.A. HYGIENE PRODUCTS Consumer Tissue a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , POUR VOUS PLAIRE SEPT JOURS SUR SEPT , LETHEIL , CIDOUX , FRANCE BLEU , SOIE


S.C.A. HYGIENE PRODUCTS SA Consumer Tissue, (société anonyme) - 41, rue de Wattignies, 75012 PARIS (dossier no 2135980) - France - SIREN 537350084


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2135980) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 1999 n°2135980 - Publication au BOPI 1999-01-28

Inscription le 20 octobre 1998 - Changement de dénomination n°265183 - Publication au BOPI 1998-10-20

Inscription le 11 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153426 - Publication au BOPI 1993-01-11

Inscription le 25 août 1992 - Transmission de propriété n°66651 - Publication au BOPI 1992-08-25

Inscription le 20 février 1991 - Transmission de propriété n°51801 - Publication au BOPI 1991-02-20

Produits de toilette;produits pharmaceutiques et hygiéniques; articles en papier à usage hygiéniques et pour la toilette et, notamment papier hygiènique, mouchoirs de poche, serviettes de toilette, essuie-mains, langes en papier

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.